Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Carte du la communauté de commune
Bignoux Bonnes La Chapelle Mouliére Lavoux Liniers Pouillé Saint Julien l'Ars Savigny l'Évescault Sèvres Anxaumont Tercé Bandeau Vienne et Moulière
Communauté de Communes de Vienne et Moulière

Accueil > Communes > Sèvres Anxaumont > Actualités
Logo de Sèvres Anxaumont

Bienvenue à Sèvres Anxaumont

Actualités

  1. Diminuer la taille du texte
  2. Augmenter la taille du texte
  3. Version imprimable
  4. Envoyer ce contenu par mail
  5. Le fil RSS
  6. Accueil

Ordre du jour CM


 

 

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2012

  

 

BUDGET

-         Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012.

-         Subvention à la paroisse suite au concert de Noël.

-         Fixation du taux horaire de travail en régie pour l’année 2012.

-         Remboursement de repas de cantine.

 

 

BUDGET ASSAINISSEMENT

-         Demande de remise de dette.

 

 

SECHERESSE 2011

-         Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.

 

 

PERSONNEL COMMUNAL

-         Fixation des taux de promotion par grade pour les agents de la collectivité – modificatif.

-         Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe.

 

 

URBANISME

-         Lotissements : Incorporation dans le domaine public, des équipements et des réseaux.

 

 

CULTURE

-         Animation du 25 février 2012 – Participation financière de l’EHPAD de la Brunetterie.

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

·        Frelons asiatiques,

·        Point sur les dossiers en cours (commissions et comités consultatifs).

Retour


Date de dernière modification : 18/01/2012